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Préparer la vente d'un terrain
Lorsque vous vendez un terrain, il existe une liste de documents que vous devez remettre à l'acheteur, qu'il s'agisse d'un particulier comme d'un promoteur. Ces éléments peuvent être relatifs à votre identité comme au terrain, et doivent être transmis au notaire en temps et en heure. Alors, quels sont les documents obligatoires pour la vente d'un terrain ? Nos réponses dans cet article !
Vous avez un terrain à vendre et vous voulez en discuter avec un promoteur ?
Que vous fassiez le choix de vendre votre terrain à un promoteur ou à un particulier, vous devrez dans tous les cas transmettre plusieurs pièces et documents au notaire. Et parmi les différents documents obligatoires que vous devez remettre, le titre de propriété est l’une des deux pièces centrales.
Le titre de propriété atteste que le terrain vous appartient bel et bien et permet d'en transférer juridiquement la propriété à l'acheteur. Le notaire conserve l'original (appelé "minute") et en envoie une copie au Service de Publicité foncière du centre des impôts de la ville où se trouve votre terrain.
En tant que document nécessaire à la vente d’un terrain, sachez que votre titre de propriété est composé la plupart du temps de plusieurs documents, qu'il vous faudra également remettre à l'acheteur par le biais du notaire :
Parmi les autres documents obligatoires à la vente de terrain, on retrouve ceux relatifs au descriptif de votre parcelle. Généralement, le titre de propriété que vous possédez comporte un descriptif de votre terrain. Mais attention : il est fréquent que les titres de propriété anciens (datant de plusieurs dizaines d'années, voire plus) comportent des informations qui ne sont pas d'une grande précision. Aussi, pour sécuriser la vente, vous aurez certainement intérêt à faire réaliser un nouveau bornage de votre parcelle.
Il existe d'autres documents nécessaires pour la vente d'un terrain :
En tant que vendeur, vous devez justifier de votre identité ainsi que de votre situation personnelle. À ce titre, plusieurs documents obligatoires pour la vente de votre terrain doivent être transmis :
Même si elles ne sont pas obligatoires, d'autres pièces peuvent vous être demandées par le notaire. Il s'agit notamment du dernier avis de taxe foncière afin d'informer l'acheteur sur le montant dont il devra s'acquitter.
Pour vendre votre terrain à un promoteur, une division parcellaire s’impose souvent pour réaliser un lotissement ou parce que le propriétaire veut conserver une parcelle de sa propriété (comme sa maison). Pour s’assurer de la viabilité économique du projet, le promoteur immobilier va alors effectuer plusieurs démarches de division foncière avant de conclure la vente, ce qui induit des contraintes administratives supplémentaires et des documents à fournir en complément. Par exemple, vous devrez fournir le document modificatif de parcelles cadastrales au cadastre pour créer de nouvelles parcelles cadastrales à l’emplacement du terrain unique.
Si votre terrain se trouve dans un lotissement, voici les documents qui doivent être transmis au notaire :
Si plus de 3 lots sont aménagés (lot conservé par le vendeur inclus), un permis d’aménager est nécessaire. Il s’obtient en mairie et n’est pas obligatoire pour la vente, mais sert à justifier de la légalité de la division parcellaire et de la constructibilité des lots.
Si votre acquéreur est un promoteur ou constructeur immobilier, il sera votre principal interlocuteur sur le plan technique. Pour tout ce qui relève de l’administratif, le notaire est chargé de récupérer et recevoir les documents obligatoires à la vente d’un terrain. Il réunit les pièces de dossier, et atteste de leur authenticité et de leur provenance pour ensuite valider la vente (après signature des compromis et actes authentiques).
Si vous avez un doute concernant le destinataire d’un document, contactez le notaire chargé de la vente : ce dernier vous informera et vous donnera les contacts d’autres interlocuteurs le cas échéant pour transmettre toutes les pièces justificatives de votre dossier. Sachez toutefois que le notaire se charge souvent de transférer lui-même les documents ou leurs copies à la mairie de votre commune et à l’administration fiscale. Ces dernières peuvent ainsi mettre à jour le dossier foncier des terrains ou parcelles concernés.
Parmi les documents nécessaires à la vente d’un terrain, certaines pièces fournies au notaire sur l’identité des parties et du terrain cédé peuvent être consultées par d’autres intervenants si ces derniers se trouvent impliqués dans le processus de vente ou de construction immobilière une fois le bien vendu.
Vendre votre terrain constructible à un promoteur immobilier est une excellente solution car :
Vous avez également pu constater que l’obtention de tous les documents obligatoires à la vente d’un terrain demande des efforts de documentation administrative, ce qui peut se révéler chronophage. Alors qu’avec une vente à un promoteur immobilier, vous pouvez lui déléguer la plus grosse partie de cette paperasse.
Ce professionnel a tout intérêt à ce que la vente soit conclue rapidement, en évitant tout retard administratif. Il est également plus habitué à communiquer avec des notaires, l’administration fiscale ou les mairies. Ainsi, il prend en charge les coûts liés au bornage ou à la viabilisation du terrain, mais il s’occupe également d’une majeure partie des démarches administratives. Contactez Nexity pour en savoir plus !
Vous connaissez à présent la liste de tous les documents nécessaires à la vente d’un terrain, que ce soit avec un particulier ou un constructeur immobilier. En prenant le temps de vous créer une check-list, vous évitez les allers-retours entre tous les acteurs impliqués et les longueurs administratives qui pourraient retarder la vente. Faites-vous accompagner par un expert immobilier comme Nexity pour optimiser toutes ces démarches !
La vente d’un terrain se fait via différentes étapes :