Les dispositions qui suivent concernent tous les traitements de données à caractère personnel effectués par le groupe Nexity incluant Nexity SA et toutes ses filiales, sauf mention contraire dans les dispositions spécifiques.
Le présent document a pour objet de vous informer de la manière dont le groupe Nexity exploite et protège les données à caractère personnel, ainsi que des raisons pour lesquelles il traite ces données. Il s’applique uniformément à tous les produits et services du groupe Nexity étant précisé que des informations complémentaires pourront être communiquées, si cela le justifie, car cela concerne un produit ou un service en particulier.
L’ensemble des traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre de la diffusion des produits et services proposés par le groupe Nexity respecte la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel.
Dans l’exercice de ses activités, le groupe Nexity est amené à traiter des données à caractère personnel. Ces données sont celles de ses salariés comme celles de tiers, clients, partenaires, fournisseurs et toute autre organisation en relation avec le groupe Nexity.
Ces traitements sont réalisés conformément à la législation en vigueur et notamment les dispositions de :
• La Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
• La Charte des droits fondamentaux de l’Union Européenne en particulier le chapitre 2,
• La Convention 108 de l’UE, relative à la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel,
• Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE2016/679 du 27 avril 2016) relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, désigné par « RGPD »
Le groupe Nexity s'engage à garantir un niveau de protection élevé des données à caractère personnel de toute personne dont il traite les données.
Le groupe Nexity s’engage notamment à respecter les principes suivants :
• les données à caractère personnel sont traitées de manière licite, loyale et transparente ;
• les données à caractère personnel sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, et ne sont pas traitées ultérieurement d’une manière incompatible avec les finalités initiales ;
• les données à caractère personnel sont conservées de manière adéquate, pertinente et sont limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées
• les données à caractère personnel sont exactes, tenues à jour et toutes les mesures raisonnables sont prises pour que les données inexactes, eu égard aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, soient effacées ou rectifiées sans tarder.
Le Groupe Nexity met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de :
• répondre dans les meilleurs délais et les meilleures conditions, aux personnes concernées qui veulent exercer leurs droits ;
• garantir un niveau de sécurité adapté aux risques inhérents à ses opérations de traitements ;
• répondre aux exigences règlementaires et protéger les droits des personnes concernées ;
• proposer à ses salariés, clients et partenaires, des produits et services qui respectent la vie privée dès leur conception et par défaut.
Le groupe Nexity impose contractuellement le même niveau d’engagement et de protection des données à caractère personnel à ses sous-traitants (prestataires, fournisseurs, etc.).
Enfin, le groupe Nexity s’engage à respecter tout autre principe s’imposant au regard de la règlementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel, et plus précisément concernant les droits conférés aux personnes concernées, les durées de conservation des données personnelles ainsi que les obligations relatives aux transferts transfrontaliers de données personnelles.
La gouvernance de la donnée au sein du groupe Nexity, est organisée autour des directions opérationnelles suivantes :
• Direction générale (DG)
• Service du DPO et Direction juridique opérationnelle (DJO)
• Direction de la Conformité
• Direction des Solutions et de l’Innovation Numérique (DSIN - incluant la sécurité des systèmes d’informations)
• Direction de la gestion et du contrôle des risques
• Un réseau de référents RGPD (un par filiale) animé par la Direction Juridique
« Compte Personnel » : désigne le compte individuel ouvert par un Utilisateur sur nexity.fr, en donnant son nom, prénom et email et en choisissant un mot de passe.
« Site » ou « Site Internet » : désigne le service électronique interactif édité et exploité par la Société, accessible à l'adresse www.nexity.fr, depuis lequel il permet l'accès à ses Produits et Services et à l'adresse https://nexity.group/ depuis lequel il permet l'accès à ses actualités Groupe.
« Utilisateur » : désigne toute personne physique qui accède au Site Internet dans le cadre d'un usage strictement personnel.
NEXITY s’engage au strict respect de la législation en vigueur concernant le respect de la vie privée des utilisateurs de son Site Internet, et a désigné à cet effet un Délégué à la Protection des Données (DPO). Ainsi NEXITY a effectué la désignation de son DPO auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, et tient conformément à la législation en vigueur un registre à jour des traitements mis en œuvre ainsi que la réalisation des formalités relatives à la collecte et au traitement des données personnelles au titre du présent site internet.
NEXITY en sa qualité de responsable du traitement, met en œuvre des traitements de données à caractère personnel pour la gestion de ses relations avec ses clients et prospects. Ces traitements sont rendus nécessaires pour l’utilisation et la gestion des différents formulaires de renseignements et sont fondés sur la base de votre consentement préalable.
Les données collectées sont destinées aux services concernés de NEXITY et, le cas échéant, à ses sous-traitants et prestataires. Les sous-traitants et prestataires en question sont soumis à une obligation de confidentialité et ne peuvent utiliser vos données qu'en conformité avec nos dispositions contractuelles et la législation applicable.
Le terme « Données Personnelles » désigne l’ensemble des informations nominatives ou non permettant d’identifier directement ou indirectement l’Utilisateur. Il peut s’agir :
- de celles que l’Utilisateur a volontairement fournies à NEXITY lors de l’ouverture de son Compte Personnel sur le site www.nexity.fr ainsi que de celles que l’Utilisateur sera amené à transmettre à NEXITY ultérieurement dans le cadre de l’utilisation de son Compte Personnel ;
- de celles que Nexity et a pu recueillir à l’occasion de sa navigation sur les sites Internet du groupe Nexity et plus particulièrement sur le site Internet (www.nexity.fr)
Le terme « traitement » désigne toute opération ou tout ensemble d’opérations effectués ou non à l’aide de procédés automatisés et appliqués à des données ou des ensembles de données à caractère personnel.
Les identifiants et mots de passe, tels que l’Utilisateur les définit lors de son inscription, ou tels qu’éventuellement modifiés ultérieurement par ses soins, lui sont personnels. Ces informations sont strictement confidentielles. L’Utilisateur s’engage à ne pas les communiquer à des tiers, et le cas échéant, il demeure seul maitre et responsable de l’usage qui peut en être fait. NEXITY ne pourra voir sa responsabilité engagée du fait de l’utilisation par un tiers de ces identifiants.
En cas de perte, détournement ou utilisation non autorisée de ses identifiants et mots de passe, l’Utilisateur doit en informer immédiatement NEXITY qui pourra bloquer l’accès au Compte Personnel et/ou donner un nouveau mot de passe afin de reconfigurer les accès.
Les données personnelles sont susceptibles d’être conservées pendant une durée ne pouvant excéder 3 ans à compter du dernier contact de votre part.
Vous avez la possibilité d'exercer vos droits pour accéder, rectifier, effacer vos données, limiter leurs traitements, vous y opposer et demander la portabilité de celles-ci. Vous pouvez également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.
Ces droits s'exercent via le lien suivant : https://app.witik.io/fr/form/nexity/exercice-des-droits-rgpd ou par courrier postal à l'attention du Délégué à la Protection des Données (DPO) - Nexity SA - 67 rue Arago – CS 70058 – 93585 SAINT-OUEN Cedex - 444 346 795 RCS Bobigny - France, accompagné d’une copie d’un titre d’identité.
Vous pouvez également adresser une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés - 3 place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS Cedex 07.
Par ailleurs, si vos coordonnées téléphoniques ont été recueillies par le responsable du traitement, vous pouvez vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique prévue en faveur des consommateurs par l’article L. 223-1 du code de la consommation.
Si vous avez accepté de recevoir les offres commerciales du groupe Nexity, nous vous informons que nous pourrions partager vos informations avec les filiales opérationnelles du groupe Nexity, pour leurs propres activités de marketing. Les informations que nous partageons comprennent les informations recueillies lors de l’utilisation de nos Services et les informations que nous recueillons sur nos sites web, à votre sujet, au moyen de cookies et de technologies similaires. Ainsi, vos données de contact et informations diverses peuvent être transmises aux filiales à des fins de prospection commerciale par :
• Envois de courriels et SMS
• Appels téléphoniques et courriers
Les filiales opérationnelles du groupe Nexity sont les sociétés suivantes :
APOLLONIA SAS
FONCIERE COLYSEE SNC
GENERAL FOY INVESTISSEMENT (GFI) SNC
GEORGE V CONSULTEL SARL
GEORGE V GESTION SAS
GEORGE V GESTION SAS
GEORGE V INGENIERIE SARL
LES ATELIERS NX SAS
NEXITY ALPES SAS
NEXITY AQUITAINE SNC
NEXITY ATLANTIQUE SNC
NEXITY BRETAGNE SNC
NEXITY CENTRE SNC
NEXITY DOMAINES SNC
NEXITY ESPRIT VILLAGE AQUITAINE SAS
NEXITY ESPRIT VILLAGE EST SAS
NEXITY ESPRIT VILLAGE MEDITERRANEE SAS
NEXITY ESPRIT VILLAGE NORD SAS
NEXITY ESPRIT VILLAGE SUD SAS
NEXITY EST SNC (Ex GEORGE V EST)
NEXITY GRAND PARIS (Ex FEREAL)
NEXITY IR PROGRAMMES ALPES SAS
NEXITY IR PROGRAMMES APOLLONIA SAS
NEXITY IR PROGRAMMES AQUITAINE SAS
NEXITY IR PROGRAMMES ATLANTIQUE SAS
NEXITY IR PROGRAMMES BRETAGNE SAS
NEXITY IR PROGRAMMES CENTRE SAS
NEXITY IR PROGRAMMES DOMAINES SAS
NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE AQUITAINE SAS
NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE CHAMPAGNE
NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE EST SAS
NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE MEDITERRANEE SAS
NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE NORD SAS
NEXITY IR PROGRAMMES ESPRIT VILLAGE SUD SAS
NEXITY IR PROGRAMMES EST SAS
NEXITY IR PROGRAMMES GFI SAS
NEXITY IR PROGRAMMES GRAND PARIS SAS
NEXITY IR PROGRAMMES LANGUEDOC ROUSSILLON SAS
NEXITY IR PROGRAMMES MIDI PYRENEES SAS
NEXITY IR PROGRAMMES LOIRE
NEXITY IR PROGRAMMES NORD SAS
NEXITY IR PROGRAMMES NORMANDIE SAS
NEXITY IR PROGRAMMES PARIS VAL DE SEINE SAS
NEXITY IR PROGRAMMES PAYS BASQUE SAS
NEXITY IR PROGRAMMES PROVENCE
NEXITY IR PROGRAMMES REGION SUD SAS
NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE
NEXITY IR PROGRAMMES SEERI SAS
NEXITY LANGUEDOC ROUSSILLON SAS
NEXITY MIDI PYRENEES SAS
NEXITY NORD SAS
NEXITY NORMANDIE SNC
NEXITY PARIS VAL DE SEINE SAS
NEXITY PARTNERS SAS
NEXITY PATRIMOINE SNC
NEXITY PAYS BASQUE SAS
NEXITY REGION SUD SAS
NEXITY RHÔNE BOURGOGNE AUVERGNE SAS
NEXITY SEERI SAS
NEXITY STUDEA SAS
NEXITY VAL DE LOIRE SAS
PATRIMOINE ET VALORISATION PROGRAMMES SAS
PATRIMOINE ET VALORISATION SAS
PRIMOSUD PROGRAMMES PROVENCE SAS
PRIMOSUD PROGRAMMES VAR COTE D’AZUR
Si vous avez accepté de recevoir les offres commerciales du groupe Nexity, nous vous informons que nous pourrions partager vos informations avec d’autres filiales du groupe Nexity pour leurs propres activités de marketing. Préalablement à cet usage, vous serez informé par courriel de notre intention et vous pourrez vous y opposer. Vos données de contact et informations diverses pourraient être transmises aux filiales à des fins de prospection commerciale par :
• Appels téléphoniques et courriers
Les filiales concernées sont les suivantes :
• FONCIER CONSEIL
• GEORGES V GESTION
• PRIMOSUD
• EDOUARD DENIS
• ANGELOTTI
• ISelection
• Perl
Nous partageons vos informations avec des partenaires tiers, fournisseurs d'énergie, constructeurs de maisons individuelles, intermédiaire spécialisé dans la gestion des contrats d’énergie, de fournisseur d’accès à internet, de téléphonie, de dispositif de télésurveillance, d’entretien de chaudière, de déménagement, pour leurs propres activités de marketing. Les informations que nous partageons comprennent les informations recueillies lors de l’utilisation de nos Services et les informations que nous recueillons sur nos sites web, à votre sujet, au moyen de cookies et de technologies similaires. Préalablement cet usage, vous serez informé par courriel de notre intention et vous pourrez vous y opposer. Ainsi, vos données de contact et informations diverses peuvent être transmises à des régies publicitaires ou partenaires commerciaux à des fins de prospection commerciale.
• Envoi de courriel et SMS : les envois de prospection par courriels et sms par des partenaires ne sont pas effectués sans votre consentement.
• Appel téléphonique et courrier : concernant les prospections postales ou téléphoniques par des partenaires vous pouvez vous y opposer à tout moment en nous le signalant.
Cette charte fait partie intégrante des CGU, Conditions Générales d’Utilisation des sites et des applications du groupe Nexity.
Cette Charte a pour objet de vous informer des raisons et des conditions du traitement des informations relatives à votre navigation sur les Site et les Applications susceptibles d’être enregistrées sur votre terminal dans des fichiers dit « cookies ou traceurs » ou outils similaires (par souci de simplicité nous désignerons ces cookies et outils similaires par le terme unique « Cookies »).
Certaines de ces informations issues des Cookies permettent de vous identifier, et sont donc considérées comme des données à caractère personnel et d’autres ne le permettent pas et ne constituent donc pas des Données à Caractère Personnel. Quelle que soit la nature des cookies, la présente charte est conforme aux lignes directrices de la CNIL - Délibération n° 2020-091 du 17 septembre 2020 sur l’utilisation des cookies et autres traceurs.
Les traitements de vos données à caractère personnel issues de Cookies sont effectués conformément à la règlementation applicable notamment le Règlement européen dit « RGPD » (n°2016-679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données) et la Loi dite « Informatique et libertés », (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, et toute règlementation qui les complète ou qui s’y substituerait (ci-après "Réglementation Informatique et Libertés"). S’agissant de l’exploitation de ces données, l’éditeur du site ou de l’application est qualifié de responsable des traitements réalisés pour les Cookies qu’il dépose lui-même ainsi que pour les Cookies des tiers qui sont autorisés à le faire dans le cadre d’une relation contractuelle existante.
L’éditeur ne commercialise pas l’espace publicitaire de ses sites et application. L’éditeur maîtrise ainsi parfaitement l’exploitation des Cookies sur ses sites et applications.
Un Cookie est un fichier texte déposé par les serveurs des Sites et Applications consultés ou par des serveurs tiers, dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil optimisé pour Internet), lors de la consultation d’un contenu ou de l’utilisation d’un service. Votre navigateur internet enregistre dans ces fichiers des informations relatives à votre navigation sur internet.
Ce fichier Cookie ne peut être lu que par son émetteur à qui il permet, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des Cookies dudit émetteur. Le Cookie ne vous identifie pas personnellement, mais uniquement le navigateur de votre terminal.
Dans le cas d’un ordinateur consulté par plusieurs personnes, par exemple plusieurs membres d’une famille sur le même navigateur, le cookie est attribué aux informations de navigation de l’ensemble des personnes ayant utilisé le même terminal, sans les distinguer.
Le Cookie permet ainsi de recueillir des informations complémentaires non directement identifiantes sur votre comportement au sein des Services et Applications.
Les Cookies peuvent être déposés par l’Editeur, par ses prestataires techniques ou par ses partenaires ou par des tiers. Seul l’exploitant du Cookie c’est-à-dire la personne morale pour le compte duquel il est émis, qu’il en soit l’émetteur ou non, est responsable de son utilisation et des Données qu’il collecte par son biais.
Les Cookies permettent au Site et aux Applications de fonctionner efficacement, et de se souvenir de vos préférences, de fournir à l’Editeur ainsi qu’à ses partenaires des informations à des fins statistiques ou publicitaires. Vous trouverez ci-dessous les grandes finalités des Cookies émis pour le compte de l’Editeur et dans l’interface de paramétrage prévue à cet effet, dans le site et dans les applications.
Les cookies de session sont strictement nécessaires à la navigation sur les Sites et Applications. Les services sollicités, comme des formulaires de contact, ne pourraient pas être fournis sans les cookies.
Les cookies de session sont temporaires et expirent dès que vous quittez le site.
Ces Cookies sont nécessaires à votre bonne navigation sur le Site et au bon fonctionnement des Applications, ils servent notamment à :
- Adapter la présentation du Site aux préférences d’affichage de votre terminal de consultation (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc…)
- Mémoriser des informations relatives à vos identifiants de connexion
- Vous offrir un accès à votre compte ou à tout autre espace réservé grâce à vos identifiants
- Mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un Service après une certaine durée écoulée.
Les cookies de navigation sont permanents. Ils sont enregistrés sur votre disque dur. Ils expirent automatiquement 13 mois après la date de création.
Les Cookies de mesure d'audience aident à établir des statistiques de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à l’Editeur notamment d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services.
Les cookies de mesure d’audience sont permanents. Ils sont enregistrés sur votre disque dur. Ils expirent automatiquement 13 mois après la date de création.
Les Cookies de session, de navigation et de mesure d’audience sont considérés par l’éditeur comme strictement nécessaires à l’utilisation normale du site ou de l’application. Vous êtes informés qu’ils sont enregistrés sur votre terminal, car le fondement légal du traitement est l’intérêt légitime de l’éditeur, votre consentement n’est donc pas requis. Vous pouvez à tout moment modifier ce paramétrage en vous rendant sur l’interface de paramétrage prévue à cet effet.
Ces Cookies collectent des informations concernant vos habitudes en matière de navigation Internet afin de vous proposer des publicités qui vous sont adaptées et correspondent à vos centres d’intérêt lorsque vous visitez d’autres sites. Ces Cookies nous aident aussi à évaluer l’efficacité de nos campagnes publicitaires. Les informations peuvent être collectées et partagées avec des tiers, partenaires de l’Editeur, pour proposer des ciblages d’audience et des solutions d’optimisation pour les annonceurs publicitaires. Un individu ne peut être identifié directement via les données collectées.
L’éditeur ne dépose pas de cookies qui comprennent des données à caractère personnel permettant d’identifier directement un individu, comme son nom, son adresse courriel, son numéro de téléphone.
Les Cookies autres que les Cookies strictement nécessaires à la navigation ne peuvent être enregistrés sans votre consentement. En cliquant sur l'icône "J’accepte" figurant sur le bandeau d'information visible lors de sa première connexion au Site et aux Applications vous nous communiquez votre consentement et nous l’enregistrons.
Si vous acceptez via votre logiciel de navigation l'enregistrement de Cookies dans votre terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement pas leur émetteur.
L'accord que vous donnez n'est valable, que pour une durée de treize (13) mois à compter du premier dépôt dans l'équipement de votre terminal, faisant suite à l'expression de votre consentement.
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Pour Safari™ : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac
Pour Chrome™ : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en
Pour Firefox™ : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences?redirectlocale=fr&redirectslug=Activer+et+d%C3%A9sactiver+les+cookies
Pour Opera™ : https://www.accepterlescookies.com/comment-accepter-les-cookies-sur-opera.html
