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*Offre valable uniquement en cas de signature, entre le 11 septembre et le 20 octobre 2017, d’une promesse de vente portant sur une sélection de 126 projets de terrains à bâtir commercialisés par FONCIER CONSEIL, filiale détenue à 100% par le groupe Nexity (hors co-aménagement) dont la liste détaillée figure sur le lien suivant https://www.nexity.fr/mentions_legales_liste_terrains_campagne, et sous réserve de la signature d’un acte authentique de vente dans les délais stipulés dans la promesse de vente. L'offre se traduira par un avantage financier sur le prix de vente stipulé au contrat de réservation. Le montant de l’avantage financier est un montant forfaitaire de 3 000 € pour l’achat d’un terrain à bâtir dont la valeur est inférieure à 60 000 € TTC, de 4 000 € pour l’achat d’un terrain à bâtir dont la valeur est comprise entre 60 000 € TTC et 100 000 € TTC et de 5 000 € pour l’achat d’un terrain à bâtir dont la valeur est supérieure à 100 000 € TTC. Le prix TTC inclut la TVA au taux de 20% (5% si la vente est consentie aux organismes d'habitations à loyer modéré visés à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation ou aux personnes bénéficiaires, au moment de la livraison, d'un prêt mentionné à l'article R. 331-1 du CCH pour la construction de logements visés aux 3° et 5° de l'article L. 351-2 du CCH), calculé sur le prix HT de vente ou sur la marge, conformément à la réglementation en vigueur. Offre non cumulable avec d’autres promotions en cours. **Prêt à Taux 0% octroyé pour l’achat ou la construction, en résidence principale, (i) d’un logement neuf dans une résidence aux normes thermiques en vigueur, ou (ii) ancien avec travaux, sous conditions. Le Prêt à Taux 0% est réservé aux personnes physiques qui n’ont pas été propriétaires de leur résidence principale au cours des 2 années précédant la demande de prêt, dans la limite d’un plafond de ressources. Le montant et la durée du Prêt à Taux 0% varient en fonction de la zone géographique du logement et de la composition du foyer. Les ressources de l’acquéreur sont également prises en compte pour la durée du remboursement. SNC Foncier Conseil – RCS Paris 732 014 964 – 19, rue de Vienne – TSA 60030 – 75801 Paris Cedex 018.
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