Mentions légales - Les Solutions Nexity

MENTIONS LEGALES – www.nexity.fr / Les Solutions Nexity

Les Solutions Nexity sont des services proposés par NEXITY SOLUTIONS - SAS au capital social de 37.000 Euros – 1 Terrasse Bellini – TSA 48200 – 92919 Paris La Défense Cedex - RCS NANTERRE 491 345 302 – N° ORIAS 08043629 – Intermédiaire en Opération de Banque figurant sur la liste de l’ACP.

Solutions Crédit :

Nexity Solutions rappelle qu’aucun versement de quelque nature que ce soit ne peut être exigé d’un particulier avant l’obtention d’un ou plusieurs prêts d’argent.
Liste des partenaires bancaires au 18/01/2012 disponible ICI.

Solutions Diagnostics :

Service proposé par MULTYS SOLUTIONS - SAS au capital social de 37.000 Euros - 10 Rue Marc Bloch - 92110 CLICHY- RCS NANTERRE B 513 576 546.

Solutions Assurances :

Pour l’application de la protection revente, un primo accédant est une personne qui n’a pas été propriétaire de sa résidence principale ou secondaire au cours des deux dernières années.
La protection revente garantit les propriétaires, contre une éventuelle moins value pendant 7 ans à compter de la livraison du bien. Cette assurance est incluse dans le contrat de réservation des primo-accédants établissant leur résidence principale dans le logement neuf Nexity réservé, hors co-promotions, signé entre le 18/01/2012 et le 31/12/2012; dans le cas d’un achat en couple, elle est également incluse même si l’un des deux est déjà propriétaire ; elle est en adhésion volontaire et en supplément payante pour les autres acquéreurs d’un bien vendu par Nexity, pour un compromis de vente signé entre le 18/01/2012 et le 31/12/2012. Contrats groupe n°FRBOPA07381 et n°FRBOPA07826 souscrits par NEXITY SA, par l’intermédiaire de LAMY ASSURANCES, 46/48 chemin de la Bruyère- 69574 DARDILLY Cedex, courtier inscrit sur le registre des intermédiaires d’assurances sous le n° 07 026 280, auprès de ACE European Group Ltd, succursale en France de la société de droit anglais ACE European Group Ltd (Siège Social sis 100 Leadenhall street - Londres, EC3A 3BP - Royaume Uni, au capital de 544.741.144 £), ayant son siège sis Le Colisée 8, avenue de l’Arche 92419 Courbevoie CEDEX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Nanterre, sous le numéro 450 327 374 – La notice d'information pour les primos-accédant dans le neuf est consultable ICI. La notice d'information pour tout autre acquéreur est consultable ICI.

Solutions Déménagement :

Des milliers d'euros d'économies possibles en cumulant les réductions les plus importantes de chacune des rubriques présentées. Sous réserve des conditions spécifiques précisées sur chacun des chèques de remboursement. Remises privilèges sous forme de remboursement différé.

Solutions Equipement Habitat :

Des milliers d'euros d'économies possibles en cumulant les réductions les plus importantes de chacune des rubriques présentées. Sous réserve des conditions spécifiques précisées sur chacun des chèques de remboursement. Remises privilèges sous forme de remboursement différé.

Solutions Assistance :

Offre réservée aux occupants d’un logement neuf construits exclusivement par NEXITY (hors résidences gérées, résidences construites par la société dénommée GFI et vente en bloc) et dont le contrat de réservation, l’acte authentique où la livraison intervient entre le 01/02/2012 et le 31 janvier 2013. Prestation proposée en partenariat avec Europ Assistance, entreprise régie par le Code des assurances, gratuite pendant l’année suivant la livraison pour le propriétaire et le locataire occupant le bien concerné, optionnelle et payante les années suivantes.
Ce service ne se substitue pas aux garanties légales liées à l’acquisition d’un logement neuf- Les conditions d’éligibilité sont consultables ICI.

Solutions Investisseurs :

Solutions Investisseurs est un service proposé en partenariat par NEXITY SOLUTIONS et NEXITY LAMY - SAS au capital de 219 388 000 Euros - 10, 12 rue Marc Bloch, 92110 CLICHY - RCS NANTERRE 487
530 099 – Carte professionnelle : Transaction, Gestion et Prestations Touristiques n° 10.92.N983, délivrée par la Préfecture des Hauts de Seine – Garanties Financières : Compagnie Européenne de Garanties et Caution « SOCAMAB » : 128, rue de la Boétie 75008 Paris – N° ORIAS 10 058 808. Le non respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfice des incitations fiscales.
Le bénéfice des offres et prestations de Solutions Investisseurs est soumis à conditions, et sous réserve de la signature d’un contrat de réservation auprès de NEXITY et de la signature d’un mandat de gestion six mois avant la livraison du bien, auprès de NEXITY LAMY. Cette offre est valable uniquement sur les lancements de programmes à partir du 18/01/2012.
Dans le cas où la carence est constituée, l’indemnisation sera versée au client directement par l’agence titulaire du contrat de gestion et selon les mêmes modalités que celles retenues pour le paiement de ses loyers.